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4 juin 2008

Compte-rendu de la CAPD du 4 juin

La CAPD s’est réunie ce matin, en l’absence de l’Inspecteur d’Académie, sous la présidence de la secrétaire générale, Mme Chevalot.

Mouvement :

Les postes restés vacants à l’issue du premier mouvement :
Postes de direction (21) : Thianges élem et Montigny en Morvan mat (1 classe), Alligny Cosne élém, Bouhy élém, Champlemy élém, Oisy élém, Ouroux en Morvan élém, Parigny les Vaux élém, St Jean aux Amognes élém, St Loup élém, St Martin d’Heuille élém, St Vérain élém, Ourouer mat (2 classes), Chevenon élém, La Celle sur Loire élém, La Fermeté élém, Tracy sur Loire élém, Cercy la Tour mat, Fourchambault Les chevillettes mat (3 classes), Donzy élem (5 classes), Decize St-Just élem (10 classes).
Postes de remplaçants (17) : Biches, Couloutre, Entrains Sur Nohain, Fleury sur Loire, Germigny sur Loire, La Celle sur Nièvre, La Charité sur Loire, Montigny en Morvan, Nevers, Oisy, Sougy sur Loire (TRB), Châteauneuf Val de Bargis, Clamecy, Cosne (TRFC) et Decize St Just, La Machine, Varzy (ZIL).
Postes spécialisés (20) : clis Clamecy Tillier (2), clis Fourchambault vieux moulin, clis La Charité les remparts, clis Nevers A. Camus, psy Clamecy Tillier, psy Decize, G Corbigny, G Decize, G Imphy Dubois, G Guérigny, G Jules Ferry Nevers, E Châtillon, E Dornes, dir IME Mesves, dir Nevers Loire, adj IME Cosne, adj IME Mesves, adj IME Guipy, adj SEGPA Varzy.
Autres postes (5) : Adj mat élem Champlemy, adj mat élem Châtillon, CP adj IEN sud-nivernais 2, CP EPS Château-Chinon et sud-nivernais 2.

21 postes de direction vacants, c’est autant que l’an dernier ! Parmi eux, 19 concernent des écoles de 3 classes ou moins, c’est-à-dire celles qui ne bénéficient d’aucune décharge. Le problème de la direction est loin d’être réglé... Les directions vacantes seront proposées au mouvement complémentaire aux collègues inscrits sur la liste d’aptitude qui ont participé au premier mouvement.
17 postes de remplaçants vacants, en hausse sensible cette année ! Les mesures des dernières années, la difficulté croissante de la fonction et, surtout, la hausse vertigineuse du prix du carburant, expliquent le manque d’attractivité de ce type de postes. A notre demande sur la prise en compte de l’augmentation de l’essence, il nous a été répondu que rien n’était prévu...
Nous sommes intervenus pour dénoncer l’interprétation faite des règles du mouvement dans le cas des conseillers pédagogiques. En effet, contrairement à notre demande lors de l’étude des règles du mouvement et à la réponse qui nous avait été faite, il est procédé à un mouvement des conseillers pédagogiques à deux vitesses ! Tout d’abord ceux qui sont en postes, puis les autres (pourtant titulaires du CAFIPEMF) sur entretien au second mouvement. M Gien justifie ceci par le souhait de l’inspecteur d’Académie de demander une lettre de mission à chaque conseiller pédagogique.
Nous sommes intervenus également pour dénoncer le flou qui règne quant à l’attribution des habilitations en langue vivante. Ceci devrait être clarifié d’ici le prochain mouvement.
Concernant les congés parentaux, l’IA a décidé cette année que les personnels dans cette situation perdaient leur poste. Là encore, une clarification des règles sera nécessaire.

Calendrier mouvement complémentaire : groupe de travail vendredi 6 juin, ouverture du serveur du 13 au 18 juin, CAPD le 30 juin.
Donnez-nous vos propositions pour les services (avant vendredi) que vous souhaitez voir regroupés au second mouvement.

121 collègues sont sans poste à l’issue du mouvement et participeront au mouvement complémentaire.
8 candidats au CAFIPEMF, 3 admissibles, 3 admis.
La question des stages filés n’a pas encore été tranchée par l’IA.

Avancement à la Hors Classe des PE :

Cette année, 571 collègues sont promouvables. Le contingent de promus n’est pas encore connu à ce jour. Si on tient compte du taux de l’an dernier, 6,56 collègues ( !) seraient promus. Les collègues "retraitables" et éventuellement "promouvables" vont être contactés par l’administration pour voir s’ils renoncent à leur retraite.

Congés de formation professionnelle :

5 demandes ont été déposées, 4 ont été acceptées. Nous avons regretté que la cinquième demande n’ait pas reçu d’avis favorable, sans motif selon nous.

INEAT-EXEAT :

2 demandes d’annulation de permutation ont été accordées. 65 collègues de la Nièvre ont demandé à quitter notre département (dont 12 PE2). Le SNUipp a demandé que des promesses d’exeat soient accordées à tous les collègues en situation de rapprochement de conjoint. Dans la mesure où il est envisagé le recrutement de 45 collègues sur liste complémentaire l’an prochain, le nombre d’exeat risque d’être "limité" selon l’administration.
A ce jour, aucune promesse d’exeat n’a été accordée, ce que nous avons regretté.
15 collègues ont demandé à intégrer notre département, en hausse sensible par rapport aux dernières années. Seules 7 demandes ont pour le moment été acceptées (celles de l’académie seront vues ultérieurement), ce qui nous a surpris compte-tenu du déficit de personnels dans le département. Nous avons demandé que tous les ineat, y compris des PE2, soient accordés.

Temps partiel et disponibilités :

Les représentants du personnel, unanimes, ont dénoncé le refus de l’IA d’accorder le temps partiel de droit à 80 % et demandé qu’il revienne sur sa décision, comme c’est le cas dans un certain nombre de départements. La nécessité de service ne peut s’appliquer dans ce cas et, de surcroît, accorder les 80% permettrait le remplacement des PE2 en stage filé pendant les stages 3 semaines. Nous conseillons donc aux collègues de confirmer leurs demandes.

EVS/AVS :

Nous avons une nouvelle fois dénoncé les conditions indignes dans lesquelles ces personnels sont employés, comme nous l’avions fait en audience auprès de l’Inspecteur d’Académie le 28 mai dernier. Nous avons également dit que nous continuions à mobiliser les EVS, en particulier dans le cadre de la journée d’action contre la précarité, le 11 juin prochain (rassemblement devant la direction départementale du travail).

NBI/CLIS :

Dès le 28 janvier 2008, le SNUipp 58 informait les collègues exerçant en CLIS et non titulaires de la spécialisation du jugement du tribunal administratif de Clermont-Ferrand qui accordait à une enseignante non spécialisée les 27 points de Nouvelle Bonification Indiciaire (122 euros bruts par mois). Ce tribunal a reconnu l’exercice effectif de la fonction et a considéré que, en conséquence, l’administration ne pouvait la priver de la NBI. Nous avons incité les personnes concernées à adresser un recours gracieux auprès de l’Inspecteur d’Académie, en s’appuyant sur ce jugement. En fin de semaine dernière, la bonne nouvelle tombait : versement de la NBI sur la paie de mai pour les collègues faisant fonction cette année et ayant demandé ce recours. Pour les années précédentes, la mise en œuvre aura lieu d’ici la fin de l’année scolaire. Nous recommandons aux collègues qui n’auraient pas encore déposé ce recours , de le faire sans tarder..

Base élèves :

Plus de 70 % des directeurs sont formés. Ce n’est pas encore le cas à Nevers (incomptabilité des logiciels) et à Clamecy. Selon l’administration, "tout le monde sera prêt" à la rentrée de septembre 2009.

Samedi matin :

La mise en place des 60 heures d’aide aux élèves dans les écoles est complexe, compte-tenu de la diversité des situations. M Gien a précisé que la mise en place se ferait avec "souplesse" et que l’IA négocie avec le Conseil Général pour les transports. Nous avons rappelé l’opposition du SNUipp à la suppression des heures du samedi matin. Nous avons également exprimé notre scepticisme (et celui de nombreux collègues) quant à l’efficacité de ce dispositif. Concernant le service des maîtres-formateurs, une circulaire à paraître prochainement précise que ces derniers n’assureraient pas l’aide directe aux élèves en difficulté.

Cordialement.
A-M Doridot, J-P Amour et C Bolle
Les délégués du SNUipp à la CAPD

 

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