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25 septembre 2014

Direction : du changement dans les décharges

La circulaire relative aux décharges des directrices et directeurs d’école est parue jeudi 4 septembre au Bulletin Officiel (Circulaire 2014-115 du 03/09/2014, BOEN du 04/09/2014).

Le SNUipp-FSU 58 attend toujours la tenue d’un groupe de travail sur l’allègement des tâches administratives des directrices et directeurs d’école, qu’il demande depuis le... 10 avril dernier (voir en cliquant sur le lien). Interrogé par nos soins, le DASEN a répondu qu’il attendait d’abord que le groupe de travail national se réunisse avant de le décliner au niveau départemental. Il aurait pourtant été préférable que les demandes du terrain puissent remonter ensuite au niveau national...
En attendant, la circulaire relative aux décharges des directrices et directeurs d’école est parue ce jeudi 4 septembre au BO (Circulaire 2014-115 du 03/09/2014, BOEN du 04/09/2014, voir en cliquant sur le lien). En voici le détail :

Décharge du temps d’activités pédagogiques complémentaires (APC) :
Ecoles de 1 ou 2 classes : décharge de 6 heures d’APC
Ecoles de 3 ou 4 classes : décharge de 18 heures d’APC
Ecoles de 5 classes et + : décharge de 36 heures d’APC

Décharges d’enseignement pour l’année scolaire 2014 / 2015 :
Ecole maternelle :
1 à 3 classes : 4 jours fractionnables (2 ou 3 à la rentrée et 1 ou 2 en mai-juin)
4 à 8 classes : quart de décharge
9 à 12 classes : demi-décharge
13 classes et + : décharge totale

Ecole élémentaire ou élémentaire + maternelle :
1 à 3 classes : 4 jours fractionnables (2 ou 3 à la rentrée et 1 ou 2 en mai-juin)
4 à 9 classes : quart de décharge
10 à 13 classes : demi-décharge
14 classes et + : décharge totale

Ecoles annexes et écoles d’application :
Ecoles ayant 3 ou 4 classes d’application : demi-décharge 
Ecoles ayant au moins 5 classes d’application : décharge complète

Pour les écoles fonctionnant sur 9 demi-journées :

- Un quart de décharge libère un jour par semaine et une demi-journée à raison d’une semaine sur quatre.

- Une demi-décharge libère deux jours par semaine et une demi-journée à raison d’une semaine sur deux.

- Une décharge totale libère les neuf demi-journées hebdomadaires.

Pour les écoles fonctionnant sur 8 demi-journées :

- Un quart de décharge libère un jour par semaine

- Une demi-décharge libère deux jours par semaine

- Une décharge totale libère les huit demi-journées hebdomadaires
La décharge d’enseignement ne s’impute jamais sur la neuvième demi-journée où se concentrent les activités périscolaires.

Décharge d’enseignement pour les écoles comptant au moins 3 classes d’inclusion scolaire :
Les directrices et directeurs d’écoles de 5 classes ou plus bénéficient d’une décharge totale d’enseignement.

Evolutions prévues :
En 2015-2016 :
Les écoles élémentaires à 9 classes passeront à un tiers de décharge.
Les écoles de 1 à 3 classes, sans décharge, bénéficieront de 10 jours fractionnables par an (1 journée par mois).

En 2016-2017 :
Le tiers de décharge sera étendu à toutes les écoles de 8 classes.

 

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